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Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site\u00a0<\/strong>c\u0153ur de soignante du 17 04 2025<\/u><\/strong><\/p>\n Article 1<\/strong>\u00a0: Objet<\/p>\n Les pr\u00e9sentes CGU ou Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation encadrent juridiquement l\u2019utilisation des services du site c\u0153ur de soignante<\/u><\/strong> (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab\u00a0le site\u00a0\u00bb).<\/p>\n Constituant le contrat entre c\u0153ur de soignante<\/u><\/strong>, l\u2019Utilisateur, l\u2019acc\u00e8s au site doit \u00eatre pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 de l\u2019acceptation de ces CGU. 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Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation<\/p>\n En vigueur au 17\/04\/2025<\/p>\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation (dites \u00ab CGU \u00bb) ont pour objet l’encadrement juridique des modalit\u00e9s de mise \u00e0 disposition du site et des services par _______________ et de d\u00e9finir les conditions d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation des services par \u00ab l’Utilisateur \u00bb.<\/p>\n Les pr\u00e9sentes CGU sont accessibles sur le site \u00e0 la rubrique \u00abCGU\u00bb.<\/p>\n Article 1 : Les mentions l\u00e9gales<\/p>\n\n
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